- Textes officiels -



Mise à jour le 08/09/2011


Vous trouverez sur cette page les textes officiels parus au Bulletin Officiel de l'Education Nationale
(décrets, arrêtés, notes, notes de service, circulaires) concernant l'enseignement élémentaire
et les rapports concernant l'école produits par l'Inspection Générale de l'Education Nationale (en bas de la page).

Pour les années antérieures à 2006, cliquer ici.
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TEXTES OFFICIELS 2011
BO n°1 du 6 Janvier 2011 : deux notes de service
Note de service n° 2010-240 du 27-12-2010 Actions éducatives : Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2011)
Note de service n° 2010-230 du 13-12-2010 Actions éducatives : Concours des écoles fleuries 2010-2011
BO n°2 du 13 Janvier 2011 : rien à signaler
   
BO n°3 du 20 Janvier 2011 : rien à signaler
   
BO n°4 du 27 Janvier 2011 : rien à signaler
   

BO n°5 du 3 Février 2011 : une circulaire

 Circulaire n° 2011-0018 du 31-1-2011 Obligation scolaire : vaincre l'absentéisme
BO n°6 du 10 Février 2011 : rien à signaler
   

BO n°7 du 17 Février 2011 : une circulaire

 Circulaire n° 2011-011 du 19-1-2011 Action éducative : école ouverte
BO n°8 du 24 Février 2011 : rien à signaler
   

BO n°9 du 3 Mars 2011 :des arrêtés

Plusieurs arrêtés Partenariats : agréments (« Action contre la faim », « Association française de promotion de la santé scolaire et universitaire », « Association Laurette Fugain », « Concerts de poche », « Coridys », « Couples et familles », Fédération des associations nationales pour les enfants intellectuellement précoces, « Office pour les insectes et leur environnement », « Unicef France »

BO n°10 du 10 Mars 2011 : une circulaire

 Circulaire n° 2011-038 du 4-3-2011 Promotion des disciplines scientifiques et technologiques : « Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l'École »
BO n°11 du 17 Mars 2011 : rien à signaler
   
BO n°12 du 24 Mars 2011 : rien à signaler
   
BO n°13 du 31 Mars 2011 : rien à signaler
    
BO n°14 du 7 Avril 2011 : rien à signaler
    
BO n°15 du 14 Avril 2011 : une note de service
Note de service n° 2011-059 du 6-4-2011 Action éducative : Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
BO n°16 du 21 Avril 2011 : rien à signaler
    
BO n°17 du 28 Avril 2011 : une note de service
Note de service n° 2011-057 du 30-3-2011 Action éducative : Campagne de la Quinzaine de l'école publique 2011
BO n°18 du 5 Mai 2011 : une note de service
Rectificatif du 20-4-2011 Obligation scolaire : vaincre l'absentéisme
BO n°19 du 12 Mai 2011 : rien à signaler
    
BO n°20 du 19 Mai 2011 : rien à signaler
    
BO n°21 du 26 Mai 2011 : une convention
 Convention du 23-2-2011 Partenariat : Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention Maif
BO n°22 du 2 Juin 2011 : une note de service
 Note de service n° 2011-077 du 10-5-2011 Actions éducatives : Journée du sport scolaire
BO n°23 du 9 Juin 2011 : rien à signaler
    
BO n°24 du 16 Juin 2011 : une circulaire
 Circulaire n° 2011-086 du 30-5-2011 Aide aux élèves et aux familles : Fournitures scolaires
BO n°25 du 23 Juin 2011 : rien à signaler
    
BO n°26 du 30 Juin 2011 : une note de service
 Note de service n° 2011-096 du 22-6-2011 Établissements publics locaux d'enseignement : Élections des représentants de parents d'élèves au conseil des écoles et au conseil d'administration - année scolaire 2011-2012
BO n°27 du 7 Juillet 2011 : un arrêté
 Arrêté du 21-6-2011 Programme Éclair : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits - rentrée scolaire 2011
BO n°28 du 14 Juillet 2011 : une circulaire
 Circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011 Natation : Enseignement dans les premier et second degrés
BO n°29 du 21 Juillet 2011 : rien à signaler
BO n°30 du 25 Août 2011 : une note de service
 Note de service n° 2011-108 du 17-8-2011

Actions éducatives : Programme prévisionnel 2011-2012

En lien direct : http://media.education.gouv.fr/file/30/43/2/actions_educatives_189432.pdf
BO n°31 du 01 Septembre 2011 : trois circulaires
 Circulaire n° 2011-123 du 11-7-2011 Relations école-famille : Opération « Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2011-2012
  Circulaire n° 2011-131 du 25-8-2011 Programme d'enseignement : Instruction morale à l’école primaire
  Circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011 Scolarité du socle commun : Continuité pédagogique
BO n°32 du 08 Septembre 2011 : un arrêté Arrêté du 25-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 Conseil d'école : modification
BO n°33 du 15 Septembre 2011 : rien à signaler    
BO n°34 du 22 Septembre 2011 : une circulaire, une convention, une note Circulaire n° 2011-155 du 21-9-2011 Actions éducatives : Le chant choral à l’école, au collège et au lycée
  Convention du 21-6-2011 Partenariat : Convention entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la Maif
  Note du 25-8-2011 Partenariat : Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport

BO n°35 du 29 Septembre 2011 : Rien à signaler

    
BO n°36 du 6 Octobre 2011 : une circulaire Circulaire n° 2011-163 du 26-9-2011 Représentants des parents d'élèves : Modalités d’élection au conseil d’école

Mise en page : Mickaël Bellec, CPC EPS Vichy 1